Est-ce légal de vivre dans un van ?
Introduction
Salut les amis! Aujourd’hui je voulais partager avec vous quelques infos sur la vie en van, parce que beaucoup d’entre vous se posent sûrement des questions sur ce qui est légal ou pas.
Donc dans cet article, on va voir ce que dit la loi pour vivre à l’année dans son van, comment régler les papiers et l’assurance, et puis quelques conseils pour bien voyager aussi. C’est parti, j’espère que vous allez trouver ça utile!
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Nous n’avons pas encore tourné la vidéo sur ce sujet, nous vous proposons la vidéo sur la présentation de notre camping-car.
Ce que dit la loi sur le fait de vivre dans son van ou camping-car
La vie en van symbole de liberté qui attire de plus en plus d’entre nous. Mais avant de vous lancer, penchons-nous sur ce que dit la loi à ce sujet. D’abord, et pour dissiper tout malentendu, sachez que vivre à plein temps dans un camping-car, un van ou un fourgon aménagé n’est pas illégal. Oui, vous avez bien lu. La législation française ne contient pas de texte qui interdit explicitement cette forme de vie nomade. Donc dans les grandes lignes il est tout à fait autorisé d’élire son domicilie (du moins d’un point de vue physique) dans sa maison sur roue. Toutefois, ce n’est pas une raison pour ignorer certaines obligations légales qui l’accompagnent autour de la vie en Van, vous allez être plus libre certes, mais la liberté totale n’existe pas !
Domiciliation personnelle et professionnelle
L’une des choses les plus importantes, être domicilié, car si physiquement vous allez être partout, il faut que fiscalement vous soyez quelquepart. Oui il faut garder un pied dans la légalité, et c’est à cela que la domiciliation sert. C’est essentiel, que ce soit pour les questions administratives ou pour la vie de tous les jours, comme le vote, les assurances, et les relations bancaires.
Options de domiciliation
- Adresse chez des proches : La solution la plus simple, mais, est-ce idéal ? À vous de voir.
- Boîte postale : Services comme La Poste ou des organismes spécialisés offrent cette option. Pratique, mais il y a des coûts à considérer.
- Associations dédiées : Certaines associations proposent des adresses de domiciliation pour les personnes sans domicile fixe, une option à explorer.
Si vous pensez travailler durant votre vie nomade et c’est ce que nous vous conseillons de faire pour que le plaisir dure encore plus longtemps, il vous faudra aussi domicilier votre activité professionnelle pendant votre voyage, ce qui sera un choix encore plus important !
Papiers à jour
Bien sûr, encore plus qu’une vie sédentaire, pensez à avoir tous vos papiers à jours ! Sur la route à l’année vous avez tout de même plus de chances de vous faire contrôler, surtout si vous ressemblez à des hippys (lol) ! Carte d’identité, carte grise, passeport, carte vitale, assurances, contrôle technique. Si tout est à jour, vous serez sereins, et aux yeux de la loi aussi !
Notre cas perso
Dans notre aventure vers la vie nomade, nous avons abordé la question de la domiciliation personnelle et professionnelle par étapes, une approche qui nous a permis de tester les eaux avant de plonger tête première. Au début, nous avons opté pour une simple redirection de courrier vers l’adresse d’un proche, une solution temporaire qui nous donnait la flexibilité nécessaire pour évaluer si ce mode de vie était vraiment fait pour nous. Cette période d’essai s’est avérée cruciale, car elle nous a permis de comprendre les implications pratiques de la vie en van sans pour autant nous couper de nos obligations administratives.
Le statut VASP
Ce status est valable surtout pour ceux qui aménagent eux même leur véhicule. Si vous avez acheté ou si vous achetez un véhicule aménagé (surtout des camping-car van ou fourgons aménagés), il a surement déjà l’homologation VASP, ce qui n’est pas sur pour tous les types de véhicules.
Pourquoi c’est important ?
Pourquoi donc s’embêter avec ce statut ? Premièrement, cela permet de clarifier la nature de votre véhicule aux yeux de la loi et des assurances. Un van aménagé sans ce statut, c’est prendre un grand risque si jamais vous aviez un contrôle. De plus, cela facilite grandement les histoires d’assurance et de contrôle technique, parce que votre véhicule est clairement identifié et reconnu pour ce qu’il est.
Comment l’obtenir ?
Alors, comment on décroche ce précieux sésame ? Ce n’est pas la quête du Graal, mais presque. Il faut s’armer de patience et se plonger dans un parcours administratif bien balisé. (Petite astuce : commencez par visiter le site de la DREAL de votre région pour télécharger le dossier de Réception à Titre Isolé.) Ensuite, préparez-vous à faire inspecter votre installation par un professionnel, et oui, cela inclut aussi le système de gaz et les aménagements fixes, ainsi que les implantations de mobilier. Est ce que cette homologation est obligatoire ? Non mais ce sera l’objet d’un prochain article.
Les avantages
- Sécurité juridique : Avec le statut VASP, plus de zone grise. Vous êtes en règle, point final.
- Assurance adaptée : Trouver une assurance devient plus simple, car les assureurs savent exactement à quoi ils ont affaire.
- Facilitation des contrôles techniques: Car votre véhicule sera reconnu comme habitation itinérante (et non plus comme simple véhicule utilitaire)
- Facilité aux frontières: Ce statut vous permet de passer plus aisément les frontières dans certains pays, car votre van sera assimilé à un camping-car.
- Une taxe en moins: les charges comme la taxe sur les véhicules de société ou la TVS ne s’appliquent pas aux véhicules possédant le statut VASP. Cela peut représenter quelques économies substantielles selon l’âge et la valeur de votre van.
Notre cas perso
Dans notre parcours de van-lifers, l’obtention du statut VASP n’a pas été un obstacle, étant donné que notre camping-car était déjà homologué dès le départ. Cette particularité nous a épargné bien des démarches administratives, nous permettant de nous concentrer sur d’autres aspects de notre vie nomade. Cependant, l’installation du GPL dans notre véhicule a nécessité une homologation spécifique par l’installateur, un processus qui, bien que moins connu, était essentiel pour garantir la sécurité et la conformité de notre installation.
Assurance et contrôle technique du véhicule
Après avoir choisi et aménagé votre fidèle compagnon de route, et à partir du moment ou vous souhaitez vivre dans votre Van, il est important de vous assurer que tout soit en ordre côté administratif. Permettez-moi de vous donner quelques conseils concernant l’assurance et le contrôle technique de votre van.
Les spécificités de l’assurance pour un van aménagé
Parlons d’abord assurance. Si vous avez un van aménagé, sachez que l’assurance ne sera pas la même que pour une voiture classique. Pourquoi ? Parce que votre van n’est pas seulement un moyen de transport, c’est aussi votre maison. Donc, si vous avez opté pour une homologation VASP, félicitations, vous pouvez prétendre à une assurance spécialisée, genre assurance camping-car, qui couvre à la fois le véhicule et son aménagement. Sinon, l’assurance classique risque de vous laisser sur le carreau en cas de pépin, surtout si l’aménagement n’est pas reconnu. Signalez bien à votre compagnie que celui-ci sera votre résidence principale. Certaines assurances proposent en effet des formules dédiées aux vans aménagés, plus adaptées. Enfin, pour les voyages hors Union Européenne, Certains compagnies proposent des assurances temporaires très avantageuses, de quelques jours à plusieurs mois.
Fréquence et particularités du contrôle technique
Quant au contrôle technique, (vous savez, ce moment où votre coeur bat à l’idée qu’une petite pièce oubliée puisse vous coûter une fortune), votre habitation mobile devra désormais suivre le même calendrier qu’un camping-car, soit tous les 2 ans après 4 ans.
Notre cas perso
D’un point de vue économique, nous avons rapidement constaté que l’assurance d’un camping-car est relativement abordable, surtout quand on considère qu’elle couvre à la fois les aspects liés à la conduite et ceux d’une assurance habitation. Cette double protection nous a convaincus de l’importance de ne pas lésiner sur la couverture et d’opter pour le niveau le plus élevé de protection disponible.
Stationnement et respect de l’environnement
S’il est légale de vivre en van, on ne peut pas faire tout et n’importe comment au niveau des stationnement, de la gestion de l’eau et aussi de l’écologie. À ce niveau vous allez donc devoir vous adapter à cette vie et à ses règles de bonne conduite et bienséance
Les règles du stationnement
Stationner en ville ou dans la nature n’est pas une mince affaire. Les règles varient d’une commune à l’autre, et parfois même selon les saisons. Un conseil d’or : renseignez-vous toujours sur la réglementation locale avant de choisir votre spot pour la nuit. Certains endroits accueillent volontiers les van-lifers, tandis que d’autres, surtout dans les zones très touristiques, peuvent imposer des restrictions, normalement vous n’avez pas le droit de stationner au même endroit plus de 7 jours.
Gestion des eaux grises et noires
La gestion des eaux grises (eau de vaisselle ou de douche) et des eaux noires (eaux des toilettes) est cruciale. Leur vidange n’importe où est non seulement irrespectueuse mais aussi illégale. Utilisez les installations prévues à cet effet, comme les aires de services pour camping-cars. C’est un petit geste pour nous, mais un grand pas pour préserver les sites naturels.
La discrétion, une valeur à cultiver
La discrétion est de mise. Optez pour des endroits où vous ne dérangerez pas et où vous ne serez pas dérangés. Les regroupements de plusieurs véhicules ou les séjours prolongés au même endroit sont à éviter. (Un petit conseil : évitez les nuisances sonores et visuelles, pour vivre en bonne intelligence avec les locaux. Pareil, ne sortez pas vos tables, chaises et ne déployez pas votre store si vous êtes dans un lieu public assez habité qui n’est pas une aire de service.)
Notre cas perso
Avec l’avènement des applications de spots pour van-lifers, nous avons pris conscience de l’importance cruciale d’éviter les regroupements et de ne pas nuire aux populations locales. Notre expérience nous a montré que le respect de ces principes est essentiel pour préserver les libertés de stationnement et d’accès aux sites naturels. Nous avons appris que chaque action compte et que, pour maintenir l’harmonie et continuer à jouir de ces espaces, il faut agir de manière responsable et consciente.
Voyager hors de l’Union européenne
Certain nombre d’entre vous rêvent sans doute de pousser l’aventure au-delà des frontières européennes. Cependant, pour profiter pleinement de chaque destination, il est primordial de bien se renseigner en amont sur certains points clés, car la loi est aussi à suivre dans d’autres pays ! Si l’appel du large vous tente, quelques formalités s’imposent avant de lancer votre van vers l’inconnu.
Documents et assurances : la check-list indispensable
Reparlons assurance. Vous ne voudriez pas vous retrouver à payer une hospitalisation de excessivement chère dans un pays éloigné, n’est-ce pas ? Pour des voyages de longue durée hors UE, une assurance spécifique ou locale devient votre meilleure alliée. Des compagnies offrent des options adaptées aux globe-trotters en van, couvrant les besoins d’assistance et d’assurance pour les aventuriers et les séjours de moins de trois mois.
La paperasse : visas et permis de conduire international
Ensuite, ne sous-estimez pas la paperasse. Chaque pays hors UE a ses propres règles d’entrée : certains demanderont un visa, d’autres non. Une petite recherche préalable vous évitera des surprises désagréables. Et n’oubliez pas votre permis de conduire international ! C’est votre sésame pour rouler en toute légalité à l’étranger, un document facile à obtenir avant votre départ et indispensable dans de nombreux pays.
(Petit conseil : même si l’excitation du départ est à son comble, prenez le temps de vous renseigner sur les spécificités de chaque destination. Les exigences en termes de visa et les règles de circulation peuvent grandement varier d’un pays à l’autre.)
Notre cas perso
Lors de notre préparation pour le Maroc, nous avons découvert que certains objets que nous considérions comme essentiels pouvaient en fait poser problème. Imaginez notre surprise en apprenant que notre drone, outil inestimable pour capturer des vues aériennes éblouissantes, était strictement réglementé, au point de ne pas être autorisé sur le sol du pays. De même, notre équipement de self-défense, comprenant une matraque, un pistolet airsoft, et même notre aérosol de défense, se retrouvait soudainement sous le coup d’interdictions fermes. Et l’alcool, que nous avions envisagé d’emporter pour des soirées tranquilles sous les étoiles, était également évidemment prohibé.
Ce qu’il faut retenir sur la légalité de vivre en van à l’année
- Légalité de la vie en van : Vivre en van est légalement possible, à condition de respecter certaines obligations légales.
- Obligation de domiciliation : Il est essentiel d’avoir une adresse de domiciliation pour répondre aux exigences administratives.
- Statut VASP pour légitimité : L’obtention du statut VASP est recommandée pour formaliser l’usage d’un van comme habitat.
- Assurance adaptée au van aménagé : Une assurance spécifique est requise pour couvrir les risques liés à la vie en van.
- Contrôle technique spécifique : Les vans aménagés doivent passer un contrôle technique adapté à leur configuration unique.
- Règles de stationnement : Le stationnement doit respecter la réglementation locale, qui varie d’une commune à l’autre.
- Gestion responsable des eaux : Il est important de suivre les bonnes pratiques pour la gestion des eaux grises et noires.
- Assurances pour voyages hors UE : Des assurances spécifiques sont nécessaires pour les longs voyages hors de l’Union européenne.
- Réglementations locales hors UE : Il est crucial de se renseigner sur les lois locales concernant les équipements et les pratiques autorisées.
- Préparation et recherche : Une préparation minutieuse et une connaissance approfondie des réglementations sont clés pour une vie en van en toute légalité.
Conclusion
Et voilà, j’espère que ces explications sur les démarches administratives et autres trucs à savoir pour la vanlife vont vous aider à vous lancer sereinement! L’important c’est de respecter les règles pour que tout le monde puisse profiter des routes en toute tranquillité. N’hésitez pas à me donner votre avis ou poser d’autres questions en commentaire. Pour ma part, je vous souhaite de belles aventures sur les routes, à très vite peut être sur un parking quelque part!
Tag:administratif, loi
